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Direction des changes

Présentation des notices

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  • 1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
    Titre : 2 Direction des changes

    • 1495200501 AR 137 à 455
      Titre : 2.3. Service des changes et de la gestion des réserves
      Date : 1926/2002

      • 1495200501 AR 172 à 455
        Titre : 2.3.2. Activités et missions du service
        Date : 1936/1995

        • 1495200501 AR 355 à 437
          Titre : 2.3.2.2. Interventions sur le marché des changes et de l’or

          • 1495200501 AR 433
            Titre : Activités des marchés de produits dérivés en France et au plan mondial, étude de la Banque de France et de la BRI: rapport 1995 Marché mondial changes-produits dérivés, enquête France : rapport 1995 Achats et ventes d'or Or, achats et ventes : note, état 1940-1976 Marché de l'or, achats et ventes à la Banque du Maroc : pièce d'écriture, correspondance, télégramme, note 1948-1962 Mouvements d'or, interventions de la Banque de France sur la Place de Paris : tableau 1948-1972
            Date : 1940-1995

          • 1495200501 AR 434
            Titre : Arbitrages sur or effectué à l'étranger, relevé des opérations : statistiques, tableau 1948-1976 Marché de l'or, ventes d'or par la Banque de France : correspondance, presse 1951-1958 Mouvements d'or, justifications et récapitulation des opérations comptabilisés : état 1951-1984
            Date : 1948-1984

          • 1495200501 AR 435
            Titre : Marché de l'or, achat d'or à la Banque des Règlements Internationaux : correspondance, télégramme, pièce d'écriture (1952-1956) ; or cédé par différentes administrations à la Banque de France : correspondance, note (1953-1955) ; rachat d'or par le Fonds de Stabilisation des Changes à la Caisse Centrale de la France d'Outre Mer : correspondance (1955) ; cession d'or à la Bank Deutscher Lander : correspondance, télégramme (1956-1957) ; achats et ventes : presse, circulaire, correspondance, note, télex, pièce comptable (1958-1976) ; achats et ventes du Fonds de Stabilisation des Changes en napoléon et or fin : tableau (1959-1964) 1952-1976 Mouvements d'or, échange de lingots avec le Comptoir Lyon-Alemand : registre, pièce d'écriture (1953-1967) ; échange de lingots avec la Compagnie Parisienne de Réescompte : registre, pièce d'écriture (1954-1971) ; échange de lingots avec la Compagnie des Métaux précieux : registre, pièce d'écriture (1956-1070) 1953-1971
            Date : 1952-1976

          • 1495200501 AR 436
            Titre : Gold consortium , évolution et opérations effectives : note, correspondance, télégramme, rapport, presse, compte-rendu 1961-1978 Marché de l'or, cession à la Resbank à la Banque des Règlements Internationaux et aux banques centrales : télégramme, état, correspondance Juin 1968
            Date : 1961-1978

          • 1495200501 AR 437
            Titre : Marché de l'or, ventes d'or par le Fonds Monétaire International dans le cadre de l'accord signé par différents pays afin d'aider financièrement les pays du Tiers Monde: rapport, correspondance, relevé, note, presse 1970-1976 Avoirs en or, restitution au Fonds Monétaire International : télégramme, correspondance, pièce d'écriture 1977

        • 1495200501 AR 437 à 447
          Titre : 2.3.2.3. Gestion du Fonds de Stabilisations des Changes
          Date : 1936/1994

          • 1495200501 AR 437
            Titre : Organisation, réglementation et législation : loi, rapport, procès verbaux, convention, décret, circulaire, projet de loi, ordonnance 1928-1973

          • 1495200501 AR 438
            Titre : Organisation, réglementation et législation : note d'information, rapport, loi, décret (1936-1992) ; questions diverses sur la trésorerie (1959-1980) 1936-1992
            Date : 1936-1992

          • 1495200501 AR 439
            Titre : Gestion, documentation nécessaire à l'élaboration du rapport annuel : note, relevé, tableau 1948-1949
            Date : 1948-1949

          • 1495200501 AR 440
            Titre : Gestion, bilan actif et passif fait par la Direction générale du service bancaire étranger : rapport, note 1950-1955
            Date : 1950-1955

          • 1495200501 AR 441
            Titre : Gestion, bilan actif et passif fait par la Direction générale du service bancaire étranger : rapport, note 1956-1959
            Date : 1956-1959

          • 1495200501 AR 442
            Titre : Gestion, bilan actif et passif fait par la Direction générale du service bancaire étranger : rapport, note 1960-1969
            Date : 1960-1969

          • 1495200501 AR 443
            Titre : Gestion, bilan actif et passif fait par la Direction générale du service bancaire étranger : rapport, note 1970-1978
            Date : 1970-1978

          • 1495200501 AR 444
            Titre : Fonds de stabilisation des changes, problèmes actuels : rapport (1983) ; conséquence de la réforme de 1993-1994 : note (1993-1994) 1983-1994 Réforme du Fonds de Stabilisation des Changes, convention du 27 juin 1949 et du 17 septembre 1973 1949-1974
            Date : 1949-1994

          • 1495200501 AR 445
            Titre : Comptabilité Disponibilité à vue, Fonds de Stabilisation des Changes, effets négociables et autres emplois à court terme à l'étranger, situation mensuelle [incomplet] août 1937-janv.1941 1937-1941 Rémunération de la Banque de France en tant que gérante du FSC, organisation : note, correspondance, pièces d'écriture 1960-1980
            Date : 1937-1980

          • 1495200501 AR 446
            Titre : Comptabilisation des opérations, évolution : correspondance, note, état 1962-1980 Fonds de Stabilisation des changes, interventions nettes : graphique, état 1965-1977 Comptabilisation des opérations, situation et contrôle, note 1984 Réévaluation des réserves, suppression du financement direct du Trésor par la Banque de France et du compte du Fonds de Stabilisation des Changes conformément à l'article 104 du traité d'Union économique et monétaire : note, rapport 1992
            Date : 1962-1992

          • 1495200501 AR 447
            Titre : Comptabilisation des opérations, évolution : correspondance, note, état 1962-1980 Fonds de Stabilisation des changes, interventions nettes : graphique, état 1965-1977 Comptabilisation des opérations, situation et contrôle, note 1984 Réévaluation des réserves, suppression du financement direct du Trésor par la Banque de France et du compte du Fonds de Stabilisation des Changes conformément à l'article 104 du traité d'Union économique et monétaire : note, rapport 1992 Suppression éventuelle Suppression éventuelle, questions administratives et juridiques : loi, note, rapport 1960-1962
            Date : 1960-1962

        • 1495200501 AR 448 à 455
          Titre : 2.3.2.4. Chambre de compensation (netting)
          Date : 1939/1995

          • 1495200501 AR 448
            Titre : 2.3.2.4. Chambre de compensation (netting) Accords de clearing entre la France et l'Allemagne, l'Argentine, la Belgique, le brésil, le Chili, la Colombie, le Danemark, l'Espagne, la Finlande, la Grande-Bretagne, la hollande, la Hongrie, l'Italie, le Luxembourg, la Norvège, le Pérou, la Suède, la Suisse, l'Uruguay, la Venezuela, la Turquie, la Croatie, la Roumanie, la Yougoslavie, l'Andorre, règlement : correspondance, circulaire, presse, extrait JO, 1939-1943 ; Loi du 8 fév. 1941, règlement de certaines dettes en monnaies étrangères : loi, presse, extrait JO, 1941. 1939-1943 Opérations de compensation commerciales, projet et réalisation : note, correspondance 1951-1953 12e conférence internationale sur les systèmes de paiements : rapport 1992 Projet de compensation des opérations de changes sur la place de Paris, groupe de travail sur les problèmes juridiques : convention, compte rendu, correspondance 1992
            Date : 1939-1992

          • 1495200501 AR 449
            Titre : Organisation à Paris d'une compensation (netting) des opérations de change, projet : note 1992-1993 Projet de netting des opérations de changes sur la place de Paris, groupe de travail technique : compte rendu, statistiques, note, correspondance, presse, rapport 1992-1995 Projet de netting des opérations de changes sur la place de Paris, élaboration : note, rapport, presse, compte rendu, statistiques 1992-1995
            Date : 1992-1995

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